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MENTIONS LÉGALES

Écrit par CCDC37, Ken HAGUENOER le 7 mars 2010.

Informations générales : La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive des structures départementales de gestion des dépistages organisés des cancers de la région Centre (à l'exception des contenus réalisés par l'Institut National du Cancer qui sont la propriété exclusive de l'Institut National du Cancer ; ces contenus étant consultables et/ou téléchargeables sur www.e-cancer.fr) :
- l’Action de Dépistage Organisé des Cancers du Cher (ADOC 18),
- l’Association des Dépistages Organisés des Cancers de l’Eure-et-Loir (ADOC 28),
- le Centre de Recherche Épidémiologique de Dépistage Et de Prévention de l'Indre (CREDEP 36),
- le Centre de Coordination des Dépistages des Cancers de l'Indre-et-Loire (CCDC 37),
- l’Association des Dépistages Organisés des Cancers du Loir-et-Cher (ADOC 41)
et l’Association des Dépistages Organisés des Cancers du Loiret (ADOC 45).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de ces 6 structures de gestion est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des 6 structures de gestion sus-citées est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des structures de la région Centre met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

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Conflits d'intérêts : l'auteur n'a pas transmis de conflits d'intérêts concernant les données publiées dans les références citées.